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Identification et propriété

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  • NIF : G59943829
  • Domicile:  Tenor Masini, 93 E 5to A, Barcelone – Espagne.
  • E-mail:  club@clubcoc.cat
  • Site web:  https://www.inscripcions.clubcoc.cat

but

Le but du site Internet est : Inscripción club Orientació Catalunya.

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contenu

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Cet avis juridique est entièrement réglementé par la législation espagnole.
Tant qu'il n'y a pas de règle qui impose autre chose, pour combien de questions se posent sur l'interprétation, l'application et le respect du présent Avis Légal, ainsi que sur les réclamations qui peuvent découler de son utilisation, les parties conviennent que la juridiction applicable sera celle des cours et tribunaux de la province de Barcelone, renonçant à toute autre juridiction qui pourrait correspondre.

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